Plan de classement : ARCHIVES ANCIENNES
Date
996-1792
Présentation du contenu
Version du 14/01/2015
Cet instrument de recherche présente les instruments de recherche des archives des institutions et administrations antérieures à la Révolution, c'est à dire avant 1792.
(Séries SA, B, C, D, 2E, G et H du cadre de classement des Archives départementales)
(Séries SA, B, C, D, 2E, G et H du cadre de classement des Archives départementales)
Niveaux de description inférieurs2
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Administration du duché de Savoie -
Justice et juridictions avant 1793 -
Administration générale d'Ancien Régime et Cadastre sarde -
Instruction publique avant 1793 -
Clerger séculier : diocèse de Tarentaise, diocèse de Maurienne, décanat de Savoie -
Clerger régulier : établissements religieux, ordres militaires, hôpitaux -
Familles, fiefs, communes et corporations