Cadastre, registres et plans (1728-1988)
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Ce formulaire cherche dans différents fonds cadastraux (sous-série 3P du cadre de classement des Archives départementales et en partie séries C, L et W).
Tous les plans cadastraux conservés aux Archives départementales ont été numérisés et sont consultables en ligne.
Il existe quelques tables de concordances entre le cadastre français et le cadastre rénové (1628W et 1856W). Elles sont consultables en ligne.
Une abondante documentation cadastrale accompagne les plans cadastraux : tableaux indicatifs, matrices cadastrales, tabelles, numéros-suivis, livres journaliers, livres de transport... (séries C, L, 3P, 1280W). Ils permettent de connaître le propriétaire d'une parcelle au moment de la création d'un cadastre ou de faire un historique des différents propriétaires successifs. Ces documents ne sont pas numérisés, mais ils sont librement consultables en salle de lecture aux Archives départementales.
Cochez la case Documents numérisés si besoin.
En raison du nombre considérable de demandes, nous n'effectuons aucune recherche au profit des particuliers et ne sommes pas en mesure de vous fournir un conseil juridique pour vos recherches. Cependant, nous mettons des aides en ligne à votre disposition.
Les Atlas du cadastre sarde cotés 4Num (cartes et transcriptions des tabelles et numéros-suivis) sont accessibles en ligne. Les fonds communaux déposés peuvent également contenir de la documentation cadastrale : terriers, tabelles, matrices.
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