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Les Archives départementales de la Savoie

Notaires et archives notariales

Pour plus d'informations sur ce formulaire, cliquez sur le chevron à gauche de l'intitulé de la recherche.

Ce formulaire donne accès aux archives notariales (séries E et 6E du cadre de classement des Archives départementales).

Attention des archives notariales se trouvent dans d'autres fonds ou séries, notamment les séries SA et 4B (Chambre des comptes et Sénat de Savoie), F et 1J (archives privées). Ces documents ne sont pas référencés ici mais sont accessibles via le formulaire « Recherche dans tous les fonds ».

Des actes notariés sont aussi retranscrits dans le Tabellion, les Hypothèques ou l'Enregistrement (voir les formulaires correspondants).

 

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